Mentions Légales et accessibilité

Éditeur de la Plateforme

Le service Recosanté est édité par l’Incubateur de services numériques de la Direction interministérielle du numérique (DINUM).

Coordonnées : Adresse : DINUM, 20 avenue de Ségur, 75007 Paris SIRET : 12000101100010 (secrétariat général du gouvernement) SIREN : 120 001 011

Directeur de la publication

MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ

14 Avenue Duquesne, 75350 Paris

MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

246 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris

Hébergement de la Plateforme

Ce site est hébergé en propre par CLEVERCLOUD, 3 rue de l’Allier, 44000 Nantes, France.

Accessibilité

La conformité aux normes d’accessibilité numérique est un objectif ultérieur. En attendant, nous tâchons de rendre ce site accessible à toutes et à tous :

• Utilisation de composants accessibles (design system de l’État)
• Respect des bonnes pratiques
• Tests manuels

Signaler un dysfonctionnement

Si vous rencontrez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, merci de nous en faire part en nous contactant à l’adresse contact@recosante.beta.gouv.fr.

Si vous n’obtenez pas de réponse rapide de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.

En savoir plus

Pour en savoir plus sur la politique d’accessibilité numérique de l’État : http://references.modernisation.gouv.fr/accessibilite-numerique

Sécurité

Le site est protégé par un certificat électronique, matérialisé pour la grande majorité des navigateurs par un cadenas. Cette protection participe à la confidentialité des échanges. En aucun cas les services associés à la plateforme ne seront à l’origine d’envoi de courriels pour demander la saisie d’informations personnelles.