Mentions Légales et accessibilité

Éditeur de la Plateforme

Ce site est édité par la Direction interministérielle du numérique au sein de l’Incubateur des services numériques de la DINUM

Direction interministérielle du numérique 20 avenue de Ségur 75007 Paris

Directeur de la publication

Monsieur Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique.

Hébergement de la Plateforme

Ce site est hébergé par : CLEVERCLOUD 3 rue de l’Allier 44000 Nantes

Accessibilité

La conformité aux normes d’accessibilité numérique est un objectif ultérieur. En attendant, nous tâchons de rendre ce site accessible à toutes et à tous :

• Utilisation de composants accessibles (design system de l’État)
• Respect des bonnes pratiques
• Tests manuels

Signaler un dysfonctionnement

Si vous rencontrez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, merci de nous en faire part à l’adresse : contact@recosanté.beta.gouv.fr.

Si vous n’obtenez pas de réponse rapide de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.

En savoir plus

Pour en savoir plus sur la politique d’accessibilité numérique de l’État : http://references.modernisation.gouv.fr/accessibilite-numerique

Sécurité

Le site est protégé par un certificat électronique, matérialisé pour la grande majorité des navigateurs par un cadenas. Cette protection participe à la confidentialité des échanges. En aucun cas les services associés à la plateforme ne seront à l’origine d’envoi de courriels pour demander la saisie d’informations personnelles.